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Marques déposées par JACOB Jacques
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COTIBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTIBAC
JACOB Jacques

Numéro de dépôt :
1369939
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/1996

Présentation de la marque COTIBAC

Déposée le 8 septembre 1986 par JACOB Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACOB Jacques, domicilié(e) route de Corlay, 22970 PLOUMAGOAR,agissant au nom et pour le compte de la société COTIBAC (SARL) en formation. - France.

La marque COTIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTIBAC est expirée depuis le 8 septembre 1996.

JACOB Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOIVALOR


JACOB Jacques - route de Corlay, 22970 PLOUMAGOAR,agissant au nom et pour le compte de la société COTIBAC (SARL) en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.